top of page

Mentions légales

INFORMATIONS SOCIETE :
BuLe de gâteaux est une auto-entreprise, dont le siège social est situé

44 avenue des Alpes,
06800 Cagnes sur mer, France,

 

immatriculée à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code NAF : 1072ZZ
N° immatriculation : 880033667RM921
 

Tél. : 06 75 54 92 97
Mail : buledegateaux@gmail.com
Responsable publications : Alicia Loli

​

GESTION DES DONNEES PERSONNELLES :
BuLe de gâteaux s'engage à ne pas publier, échanger, transférer ou céder à des tiers, les informations personnelles de l'utilisateur.
Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Vous pouvez exercer ce droit par mail ou par courrier à l'adresse suivante :
BuLe de gâteaux,

44 avenue des Alpes,

06800 Cagnes sur Mer


PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFACON :
Tous droits réservés.

La reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site ou du logo, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable émise par la société BuLe de Gateaux
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

bottom of page